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Agenda

 

Problématique des recours des agents contractuels à l'OFB

Télécharger le courrier du 25/05/20 au Dg de l'OFB ici

Publication du décret relatif à la requalification des ATE en TE

Le décret est consultable ici, pour mémoire les positions exprimées en CTM ici et ici

Contribution financière de l'OFB aux agences de l'eau

Télécharger l'arrêté du 7 mai 2020 ici

 

Interpellation du SNAPE-FO sur le cycle de mobilité du premier semestre 2020

Télécharger le courrier de mars 2020 ici

Subrogation à l'OFB

Au lieu d'aligner par le haut, l'OFB choisi les dispositions les plus défavorables en ne permettant pas la subrogation pour les personnels contractuels.

Télécharger le courrier au Dg de l'OFB du 2 mars 2020 ici

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